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Marques déposées par l'association loi 1901 EQUILIBERTE
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LA ROUTE DES MULETS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA ROUTE DES MULETS
EQUILIBERTE, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4140940
Date de dépôt :
11/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2024
LA ROUTE DES MULETS de EQUILIBERTE

Présentation de la marque LA ROUTE DES MULETS

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2014 par l'association loi 1901 EQUILIBERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA ROUTE DES MULETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 EQUILIBERTE domicilié(e) 13 rue du Vieux Moulin - 79700 - SAINT AUBIN DE BAUBIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EQUILIBERTE, M. Bernard DUPUIS domicilié(e) La Roche aux Moines - 49610 - SAINT-MELAINE SUR AUBANCE - France.

La marque LA ROUTE DES MULETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROUTE DES MULETS arrivera à expiration en date du 11 décembre 2024.

EQUILIBERTE a également déposé les autres marques suivantes : LE CHEMIN DES PELERINS , LA LOIRE A CHEVAL , EQUICHEMINS , EQUILIBERTE PAR DES RANDONNEURS POUR LES RANDONNEURS , LOIRE A CHEVAL - EQUILIBERTE


EQUILIBERTE, association loi 1901 - 13 rue du Vieux Moulin - 79700 - SAINT AUBIN DE BAUBIGNE - France


EQUILIBERTE, M. Bernard DUPUIS - La Roche aux Moines - 49610 - SAINT-MELAINE SUR AUBANCE - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.